Intervenant

Antoine Bailleux (USL-B, SIEJ et IEE)

Discussion

Hugues Dumont (USL-B, SIEJ et IEE)

Animation

Yves Cartuyvels (USL-B)

Résumé

N’étant pas offerte sans condition, la liberté de circulation et de séjour consacrée dans les traités européens est sous-tendue par une certaine vision du « bon » citoyen, du citoyen civique, celui auquel le projet européen semble s’adresser en priorité.

C'est pourquoi elle servira de voie d’entrée à cette étude, qui entreprend de brosser une « galerie des portraits » de la citoyenneté européenne, un tableau des «archétypes citoyens » classés par ordre décroissant, allant des individus qui réunissent les conditions pour retirer tout le bénéfice de leur statut jusqu’aux citoyens qui, quoique disposant de la nationalité d’un Etat membre, ne trouvent dans le droit de l’Union européenne aucune arme à opposer à l’Etat qui voudrait les chasser ou les discriminer. On examinera ainsi successivement les figures du Travailleur, du Consommateur, du Méritant, du Délinquant, du Sédentaire et du Profiteur.

On fait l’hypothèse que cette liberté de circulation à géométrie variable nous dit quelque chose des attentes que nourrissent, à l’égard des citoyens européens, les concepteurs de ce régime juridique – au premier rang desquels les Etats membres et, bien sûr, la Cour de justice.

Inscription

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